La Mairie

Arrêté Municipal

Année 2021 :

ARRÊTÉS MUNICIPAL TRAVAUX DE CONSOLIDATION DES BERGES DU CHALABREIL (PDF)
ANNEXES ARRÊTÉS MUNICIPAL TRAVAUX DE CONSOLIDATION DES BERGES DU CHALABREIL (PDF)

Année 2020 :

ARRÊTÉ MUNICIPAL DÉJECTIONS CANINES (PDF)
ARRÊTE MUNICIPAL PONT DE L'HERS (PDF)

Arrêté Préfectoral

Année 2021 :

MESURES COVID 19 -SIPDC-2021-09-03-01 (PDF)
RESTRICTION USAGES DE L'EAU DDTM-SEMA-2021-0094 (PDF)
RESTRICTIONS PROVISOIRES DES USAGES DE L'EAU LIÉES À LA SÈCHERESSE N°2021-0084(PDF)
RESTRICTIONS PROVISOIRES DES USAGES EAU LIÉES À L A SÈCHERESSE N°2021-0077 (PDF)
RESTRICTION EAU LIÉE À LA SÈCHERESSE (PDF)

Année 2020 :

COVID 19 ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°20201215 (PDF)
ARRÊTE PRÉFECTORAL: COVID19 N°2020-08-19.01
DÉCRET : COVID19 N°2020-1262 du 16/10/2020
ARRÊTE PRÉFECTORAL PORT DU MASQUE

Arrêté Décret Gouvernemental

Année 2020 :

RECONNAISSANCE CATASTROPHES NATURELLES